Nos mentions légales &
notre barème d’honoraire

Editeurs

• MONGE PATRIMOINE Paris V
• 38, rue Monge
• 75005 PARIS
• Tél. : +33 (0)1 46 34 89 44
• Forme légale : SARL Unipersonnelle
• Capital : 8 000 €
• Gérante : Mme CARIOU Patricia
• Garant : Socaf
• RCS : Paris B 532 058 138
• N° de TVA : FR44 532 058 138
• Carte professionnelle : CPI 75012018000029745 (PARIS)

• MONGE PATRIMOINE Paris VI
• 11, rue Jacob
• 75006 PARIS
• Tél. : +33 (0)1 43 29 66 35
• Forme légale : SARL
• Capital : 8 000 €
• Gérante : Mme CARIOU Patricia
• Garant : Socaf
• RCS : Paris B 532 058 138
• N° de TVA : FR44 532 058 138
• Carte professionnelle : CPI 75012018000029745 (PARIS)

Réalisation

• Agence Plus
• Logiciel immobilier, création de site web

• Hébergement

• OVH
• www.ovh.com
• 2 rue Kellermann
  59100 Roubaix
• Forme légale : SAS
• RCS : Lille 424 761 419

• Barème des honoraires de vente

• Jusqu'a 200 000 €	10 000 € TTC
  Entre 201 000 € et 799 000 €	4% TTC
  Au-dela de 800 000 €	3% TTC

• TTC = Toutes Taxes Comprises
• Les honoraires comprennent les prestations de visite, de négociation et de constitution du dossier de vente.

• BAREME DES HONORAIRES EN LOCATION

• Location vide et meublé :
  
  Conformément au Décret n° 2014-890 du 1er août 2014
  
  Honoraires Bailleur : 1 mois de loyer hors charges
  
  Pour les prestations liées à la visite, à la constitution du dossier et à la rédaction du bail. Les sommes dues par le preneur sont fixés à :
            - 12 € /m2 par le propriétaire et p ar le locataire
            - 3 € /m2  chacun pour 1'état des lieux d 'entrée par le propriétaire et par le locataire
   
  Les honoraires se règlent à la signature du bail de location
   

• BARÈME DES HONORAIRES DES LOCAUX COMMERCIAUX

• Murs de boutiques: 4% TTC
  
  Cession de bail : 10% TTC de la cession
  
  Les honoraires sont à la charge de l'Acquéreur